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Titrant, Jacques: Les Conges Annuels Payes.

Titrant, Jacques: Les Conges Annuels Payes.

14,00 €
Riou, Catherine: L'Egalité des Époux en Droit Allemand.

Riou, Catherine: L'Egalité des Époux en Droit Allemand.

14,00 €
Tremolet, Albert: Des effets de la Transcription du Commandement en matière de saisie-immobilière (Décret-loi du 17 juin 1938).

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14,00 €
Polack, Huguette: Les sanctions pouvant atteindre le concessionnaire de services publics en cas de manquement a ses obligations.

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14,00 €
Pierron, Gerard: Les Devoirs et les Droits du Jure.

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14,00 €
Phocas, Charalampes: De Possessione. (De la possession en droit romain).

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9,00 €
Lienhard, Romain: Essai sur l'esprit fiscal en France d'apres la legislation  de l'impot sur le revenu.

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9,00 €
Lehnardt, Armand: Quelques points de comparaison entre le Régime francais et le Régime allemand des Sociétés à Responsabilité limitée (Constitution, liquidation et partage).

Lehnardt, Armand: Quelques points de comparaison entre le Régime francais et le Régime allemand..

13,00 €
Lemonnier, Lucien: Du Syndicat des Coproprietaires d'Immeubles divises par Appartements.

Lemonnier, Lucien: Du Syndicat des Coproprietaires d'Immeubles divises par Appartements.

14,00 €
Levy, Denis: La Responsabilite de la Puissance Publique et des ses agents en Angleterre.

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15,00 €
Hartwig, Jacques: Les Nouvelles Techniques d'Emission Privee de valeurs mobilieres en France (1945-1955).

Hartwig, Jacques: Les Nouvelles Techniques d'Emission Privee de valeurs mobilieres en France (1945..

15,00 €
Lanini, Candido: La restituzione in intero secondo il codice di procedura civile ticinese del 24. iugno 1924.

Lanini, Candido: La restituzione in intero secondo il codice di procedura civile ticinese del 24..

13,00 €
Gabus, Eric: La criminalité de la guerre. Thèse [Diss.] droit, Univ. de Genève 1952.

Gabus, Eric: La criminalité de la guerre. Thèse [Diss.] droit, Univ. de Genève 1952.

13,00 €
Cohen, Maurice: Le Statut des Delegues du Personnel et des Membres des Comites d'Entreprises.

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15,00 €
Cattin, Andre: Les delits de chasse et leur repression au XVIII siecle dans la partie  francaise de l'ancien Eveche de Bale. These [Diss.] droit, Berne 1948.

Cattin, Andre: Les delits de chasse et leur repression au XVIII siecle dans la partie francaise de..

9,00 €
Bourgoin, A.-E: Du Role du Juge de Paix en matiere d'Accident du Travail.

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14,00 €
Boscage, Roger: Des droits du conjoint survivant dans les successions ab intestat.

Boscage, Roger: Des droits du conjoint survivant dans les successions ab intestat.

14,00 €
Blanchard, Jean: Le Droit Ecclésiastique Contemporain d' Irlande.

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16,00 €
Bolle, Pierre-Henri: La legimitation de complaisance en droit francais et suisse.

Bolle, Pierre-Henri: La legimitation de complaisance en droit francais et suisse.

9,00 €
Arm, Kurt: La vente avec prepaiement par acomptes.

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10,00 €
Benjamin, Peter: Le Divorce la Séparation de Corps et leurs Effets en Droit International privé Francais et Anglais. Etude de Droit comparé.

Benjamin, Peter: Le Divorce la Séparation de Corps et leurs Effets en Droit International privé..

13,00 €
Bercher, Jacques: Le vocabulaire de l'ancien droit privé vaudois jusqu'a la renaisance du droit romain (888-1250).

Bercher, Jacques: Le vocabulaire de l'ancien droit privé vaudois jusqu'a la renaisance du droit..

13,00 €
Dauban,  Charles Aimé (Hrsg.): Les prisons de Paris sous la Révolution. D'après les relations des contemporains, avec des notes et une introduction par C..

Dauban, Charles Aimé (Hrsg.): Les prisons de Paris sous la Révolution. D'après les relations..

50,00 €
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